Notes - APDPIQ (Association de professionnels en droit de ...

Notes - APDPIQ (Association de professionnels en droit de ...

Session annuelle de formation 2001 de lAssociation de professionnels en droit de passage et immobilier du Qubec par Claude Labelle Chef mthodes et soutien Droits de passage et ententes 2001-04-19 1 Agenda propos Dfinition dun droit de passage Domaine public et priv

Catgorie de droits de passage quipe droit de passage Priode de questions 2001-04-19 2 Dfinition dun droit de passage Convention verbale ou crite qui permet Bell Canada de Placer, entretenir et inspecter ses installations sur, sous ou au-dessus des domaine public domaine priv 2001-04-19

3 Domaine public et priv Dfinition Domaine biens public qui sont affects l'utilit du public Domaine priv biens qui n'appartiennent pas Bell Canada ou qui ne sont pas affects

l'utilit du public 2001-04-19 4 Domaine public Base juridique 2001-04-19 Loi (fdrale) concernant les tlcommunications art. dfinitions art. 43(2), 43(3), art. 43(4) art. 44 organisme de rglementation - CRTC

5 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications PARTIE I - DISPOSITIONS GNRALES dfinitions administration publique s'entend notamment de Sa Majest du chef du Canada ou d'une province

2001-04-19 6 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 43(2) Lentreprise canadienne et lentreprise de distribution ont accs toute voie publique pour la construction, lexploitation ou lentretien de leurs lignes de transmission

Et peuvent procder des travaux, notamment de creusage, et y demeurer pour la dure ncessaire ces fins 2001-04-19 7 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 43(2), suite Elles doivent cependant dans tous les cas veiller viter toute entrave abusive la jouissance des lieux par le public

2001-04-19 8 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 43 (3) Il est interdit lentreprise canadienne et lentreprise de distribution de construire des lignes de transmission sur une voie publique ou dans tout autre lieu public ou leurs abords sans 2001-04-19

lagrment de ladministration municipale ou autre administration publique comptente 9 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 43 (4) 2001-04-19 Dans les cas o ladministration leur refuse lagrment ou leur impose des conditions qui leur sont inacceptables,

lentreprise canadienne ou lentreprise de distribution peuvent demander au Conseil lautorisation de construire les lignes projetes 10 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 43(4), suite Le conseil peut, compte tenu de la jouissance que dautres ont des lieux, assortir lautorisation des conditions quil juge indiques 2001-04-19

11 Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications, Art. 44 Sur demande dune administration municipale ou autre administration publique, le Conseil peut soit obliger, aux condition quil fixe, lentreprise canadienne ou lentreprise de distribution enfouir ses lignes de transmission quelles ont, ou projettent davoir, sur le territoire de ladministration 2001-04-19 12 en question

Domaine public - base juridique Loi concernant les tlcommunications Art. 44, suite ou en modifier lemplacement soit en leur permettre la construction, lexploitation ou quen excution de ses instructions 2001-04-19

13 Domaine priv Base juridique Code civil du Qubec (art.947) droit dusage (usus) droit aux fruits (fructus) droit den disposer (abusus) Modalits de service 2001-04-19 14

Domaine priv - base juridique Modalits de service 2001-04-19 Obligation de fournir le service - para. 3.1 Bell Canada nest pas tenue de fournir le service un candidat abonn si a) Bell Canada devrait engager des dpenses inhabituelles que le candidat abonn refuse dabsorber, par exemple, pour obtenir un droit de passage ou entreprendre des travaux spciaux de construction 15

Domaine priv - base juridique Modalits de service, 2001-04-19 suite Organisme de rglementation - CRTC Inscrites dans le bottin tlphonique 16 Catgorie de droits de passage

Servitude Consentement municipal Consentement du Ministre des Transports du Qubec Permis, bail et entente Autorisation Permis crit Permission verbale Droit de superficie

2001-04-19 17 Servitude Dfinition Charge ou restriction impose sur une proprit pour l'utilit d'une autre proprit appartenant un propritaire diffrent (dans notre cas, Bell Canada) tablie par une convention sous forme notarie

Signe par toutes les parties concernes (propritaire, Bell Canada et lorsque requis, 2001-04-19 une entreprise d'lectricit) 18 Servitude Droits les plus courants Placer, remplacer, modifier, entretenir et inspecter son rseau en tout temps Accs l'assiette de la servitude, pied ou par vhicule

Enlever tout obstacle nuisible aux travaux projets 2001-04-19 19 Servitude Droits les plus courants, suite Accepter toute tierce partie

Interdire lrection de quelque construction Transformer le rseau arien en rseau souterrain Couper, enlever ou contrler la croissance de racines, arbres, arbustes ou toute autre vgtation pouvant tre nuisibles au rseau 2001-04-19 20

Servitude Obligations les plus courantes Placer son rseau l'intrieur des limites de la lisire ou parcelle de terrain concerne Ne pas gner inutilement le propritaire ou le locataire Remettre la proprit en bon tat ou de compenser le propritaire ou le locataire pour tout dommage caus

2001-04-19 21 Servitude Planification 2001-04-19 Le choix d'opter pour l'acquisition d'une servitude plutt qu'un autre type de droit de passage dpend principalement du type de rseau installer 22 Servitude

Planification, 2001-04-19 suite Servitude fortement recommande si le rseau nest pas sur le domaine public et qu'il s'agit d'un rseau de distribution ligne ou poteau - dveloppement domiciliaire, commercial et industriel 23 Servitude

Planification, suite votes environnement contrl; conduites latrales; puits d'accs huttes et botes de jonction telles BJI, DMS ou quivalent rseau d'alimentation rseau intercentral ou interurbain 2001-04-19 24 Servitude

Planification, 2001-04-19 suite NOTA: Il n'est pas obligatoire d'obtenir une servitude pour protger le rseau de distribution install sur une proprit prive si ce rseau dessert le propritaire ou ses locataires.(rf. Modalits de service) 25 Servitude Compensation

AUCUNE (rf. Modalits de service) 2001-04-19 26 Servitude Compensation, 2001-04-19 suite Sauf pour un quipement important

vote environnement contrl hutte bote de jonction puits daccs 27 Servitude Compensation - critres par ordre dimportance 2001-04-19

Importance et cot de l'quipement Cot d'installation sur un autre site ou cot de la solution de rechange valuation municipale du terrain valuation du terrain effectue par une firme d'valuateur agr 28 Servitude Compensation - critres par ordre dimportance, suite Impact visuel, fonctionnel et du bruit Installation acceptable et vendable au propritaire Compensations verses antrieurement pour le mme type d'quipement sur des proprits quivalentes

Compensations minimum payes antrieurement dans le district pour le mme 2001-04-19 type de huttes ou de botes 29 Servitude Usage en commun des poteaux Poteaux utiliss conjointement par Bell Canada et une entreprise d'lectricit plus conomique et moins d'inconvnients au propritaire si la

servitude est conjointe et est ngocie par le propritaire de la structure 2001-04-19 30 Servitude Usage en commun des poteaux, suite 2001-04-19 Bell Canada doit respecter toutes les conditions qui pourraient tre stipules dans une convention d'usage conjoint comme celle avec Hydro-Qubec

31 Servitude Annulation Annulation totale ou partielle des droits acquis par servitude sur une proprit prive demandes gnralement de notaires, d'arpenteurs, d'une compagnie de services publics ou du propritaire concern 2001-04-19 32

Servitude Annulation, suite L'annulation d'une servitude ne peut tre effectue que par la publication de lannulation acceptation ou refus selon les besoins de Bell Canada et dHydro-Qubec si acceptation - frais juridiques au frais du demandeur

2001-04-19 33 Servitude Tolrance lempitement Bell Canada peut tolrer dans certains cas que le propritaire empite sur ses droits acquis aprs lobtention du certificat de localisation de larpenteur du propritaire aprs

2001-04-19 une visite de la proprit concerne 34 Servitude Tolrance lempitement, suite avec dgagement de toute responsabilit dans lventualit o des dommages ou des dsagrments lors de circonstances exceptionnelles dcouleraient du

dplacement de certains de ses quipements avec 2001-04-19 demande de tolrance du demandeur Hydro-Qubec lorsque le 35 Servitude Tolrance lempitement, 2001-04-19 suite

Aucune tolrance ne sera accorde lorsque les installations du propritaire ne peuvent pas tre dplaces cela diminue la facilit pour Bell Canada daccder ses quipements cela augmente la dangerosit inhrente lexploitation de son rseau de tlcommunications 36 Consentement municipal Dfinition Autorisation officielle d'une municipalit de procder la construction du rseau de

tlcommunications sur le domaine public relevant de sa juridiction sans 2001-04-19 condition qui diminuerait ses droits 37 Consentement municipal Type de rsolution 2001-04-19 Gnrale

autorise le service responsable ou un chef de service dment nomm, approuver l'emplacement du rseau et en surveiller la ralisation la signature des plans par ce reprsentant constitue l'approbation demplacement des quipements de tlcommunications 38 Consentement municipal Type de rsolution, 2001-04-19 suite

Spcifique demande de consentement approuve par une rsolution du Conseil Municipal la signature des plans par la personne autorise de la rsolution constitue l'approbation demplacement des quipements de tlcommunications 39 Consentement municipal Consentement inacceptable 2001-04-19 Contient une clause restrictive comme par exemple:

refus de ddommager Bell Canada si les employs municipaux causent des bris au rseau de tlcommunications rseau enfoui seulement 40 Consentement municipal Consentement inacceptable, suite arrire lot seulement dtour qui prolonge indment le rseau dplacement futur aux frais de Bell

Canada 2001-04-19 41 Consentement du MTQ Dfinition Autorisation officielle de procder la construction du rseau de tlcommunications sur le domaine public relevant de sa juridiction dcoulant des procdures contenues dans

une entente intervenue en 1981 entre Bell Canada et le M.T.Q. 2001-04-19 42 Permis, bail et entente Dfinition Lorsque Bell Canada dsire placer son rseau sur une proprit prive qui appartient ou qui est gre par un grand organisme public ou priv

elle doit alors se conformer aux exigences particulires de chacun de ces organismes 2001-04-19 43 Permis, bail et entente Exigences 2001-04-19

Sont inscrites dans une convention spcifique, permis, bail, entente qui dtermine les conditions de l'occupation, par exemple la dure, le cot, l'emplacement, la relocalisation, les responsabilits, etc. 44 Permis, bail et entente Nota: 2001-04-19 cause de la prcarit des droits obtenus

dans ces conventions recommandation d'essayer d'abord dobtenir un consentement sur le domaine public ou une servitude ou une convention de superficie 45 Permis, bail et entente Principaux organismes

2001-04-19 Compagnies de chemin de fer Compagnies de pipelines Aroports Rserves indiennes Commission de la Capitale Nationale Hull/Ottawa Commission de la frontire internationaleCanada/tats-Unis 46 Permis, bail et entente Principaux organismes,

2001-04-19 suite Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain inc. Ministre des Ressources Naturelles Transnergie, division dHydro-Qubec Socits des ports nationaux Parcs Canada Etc. 47 Autorisation

Ministre de lenvironnement du Qubec Lorsque Bell Canada veut installer ses quipements ou effectuer des travaux dans les milieux humides cours d'eau rgulier ou intermittent, lacs, tangs, marais, marcages, tourbires 2001-04-19 48 Autorisation

Ministre de lenvironnement du Qubec, suite les littoraux, les plaines inondables, les bandes riveraines elle doit obtenir un certificat d'autorisation du ministre de l'Environnement du Qubec (MENVQ) rf. loi sur la qualit de l'environnement, art. 22 2001-04-19 49

Autorisation Ministre de lenvironnement du Qubec, suite La demande de certificat d'autorisation au MENVQ est additionnelle aux droits de passage demands la (au) Garde Ctire Canadienne (eaux navigables) propritaire foncier municipalit organisme gouvernemental responsable 2001-04-19 de la proprit 50

Autorisation Ministre Pches et Ocans Canada Garde Ctire Canadienne 2001-04-19 Dfinition Eaux Navigables tout plan d'eau (canal, rivire, ruisseau, lac), naturel ou artificiel, sur lequel des embarcations ou navires de tout type peuvent ou pourraient naviguer des fins de transport, de commerce ou de loisir 51 Autorisation

Ministre Pches et Ocans Canada Garde Ctire Canadienne, suite 2001-04-19 But de la Loi sur la protection des eaux navigables protection du droit public de naviguer sur toutes les voies navigables du Canada rglementation de la construction de tout ouvrage plac ou rig dans, sur, audessus ou travers de telles eaux 52 Autorisation Ministre Pches et Ocans Canada Garde Ctire Canadienne, suite 2001-04-19

Lorsque Bell Canada veut installer ses quipements ou effectuer des travaux dans, sur, au-dessus ou travers des cours deau elle doit obtenir une dclaration dexemption de la Garde Ctire Canadienne, responsable dadministrer la loi sur les eaux navigables 53 Autorisation Ministre Pches et Ocans Canada Garde Ctire Canadienne, suite 2001-04-19 La Garde Ctire Canadienne a le pouvoir de dterminer si le cours est navigable

approuver les ouvrages fixer les dates de commencement et d'achvement des travaux 54 Autorisation Ministre Pches et Ocans Canada Garde Cotire Canadienne, suite noncer les exigences en regard lemplacement au dgagement aux aides la navigation comme les balises, panneaux de signalisation, etc. 2001-04-19

55 Autorisation Ministre Pches et Ocans Canada Garde Ctire Canadienne, suite Lautorisation obtenue comprend galement tout commentaire, suggestion, contrainte de Transport-Canada/aviation, etc. 2001-04-19 56 Autorisation

Commission de protection du territoire agricole du Qubec 2001-04-19 Lorsque Bell Canada veut installer ses quipements dans les territoires qui sont ZONS AGRICOLES elle doit obtenir une autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du Qubec (CPTAQ) 57 Autorisation

Commission de protection du territoire agricole du Qubec, suite 2001-04-19 tapes dtermination d'un emplacement un plan prpar par un arpenteur considration de certaines zones de droits acquis (avant 1978) 58 Autorisation Commission de protection du territoire agricole du Qubec, suite

2001-04-19 tapes demande avec pices justificatives autorisation de la municipalit analyse du dossier audition publique dcision 59 Autorisation Autres Ministres 2001-04-19 Milieux sensibles

habitats fauniques habitats des poissons sites historiques etc. 60 Permis crit Dfinition 2001-04-19 Entente signe par le propritaire et Bell Canada pour installer, entretenir et inspecter des quipements de tlcommunications et les quipements d'lectricit s'il y a lieu

engagement si possible, signer un acte de servitude en sa ou leurs faveurs 61 Permis crit Dfinition, suite valide 2001-04-19 aussi longtemps que le signataire du permis demeure le propritaire du site

aucun dbours ou compensation (rf. Modalits de service) Toute modification au rseau existant doit tre prcde d'une nouvelle entente 62 Permission verbale Dfinition 2001-04-19 Entente de gr gr entre Bell Canada et un propritaire permettant l'installation, l'entretien et l'inspection des quipements de tlcommunications

occasionnellement tre confirme par lettre lorsque les circonstances l'exigent mais n'ajoute rien la valeur lgale 63 Permission verbale Dfinition, suite aucun dbours ou compensation (rf. Modalits de service) 2001-04-19

Toute modification au rseau existant devra faire l'objet d'une nouvelle entente 64 Droit de superficie Dfinition 2001-04-19 Division de l'objet du droit de proprit portant sur un immeuble trfonds et superficie

Convention tablie sous forme notarie signe par toutes les parties concernes (propritaire, Bell Canada et lorsque requis, entreprise d'lectricit) Utilis qu'avec certains organismes gouvernementaux 65 Droit de superficie Identique la servitude

2001-04-19 Droits les plus courants Obligations les plus courantes Planification Compensation Usage en commun Annulation Tolrance lempitement 66 quipe Servitude, permis crit, consentement municipal et du MTQ Rive-sud, Richelieu, Estrie Mme

Carole Breton, directeur 5222 450-465-2537 / 1-888-374- Mme Marie-France Desjardins, adjointe 450-465-2404 / 1-888-3745223 2001-04-19 67 quipe

Servitude, permis crit, consentement municipal et du MTQ Qubec, Saguenay, Mauricie M. Donald Dsilets, directeur 418-691-1166 / 1-888-742-4786 Mme Francine Girard, adjointe 418-691-1077 2001-04-19 68 quipe

Servitude, permis crit, consentement municipal et du MTQ le de Montral, Sud-ouest M. Franois Robert, directeur 514-870-0853 Mme Alberte Chabot, adjointe 514-870-0841 2001-04-19 69

quipe Servitude, permis crit, consentement municipal et du MTQ le de Montral, Nord-est Mme Rene Lesprance, directeur 450-686-3745 Mme Francine Langlois, adjointe 514 870-1598 2001-04-19

70 quipe Servitude; permis crit; consentement municipal et du MTQ Laurentides, Lanaudire (sauf Repentigny, Le Gardeur) M. Andr Dupras, directeur 514-870-8227 / 1-800-363-2127

Mme Isabelle Csendes, adjointe 450-686-3745 2001-04-19 71 quipe Servitude; permis crit; consentement municipal et du MTQ Laval, Repentigny et Le Gardeur (Lanaudire) M.

Normand Deschnes, directeur 450-686-3648 Mme Caroline Locas, adjointe 514-870-8227 2001-04-19 72 quipe Servitude; permis crit; consentement municipal et du MTQ Outaouais Mme

Maude Lacelle Brotzman, directeur 819-773-5548 Mme Sandra Last, adjointe 819-773-5554 Mme Gail Cosgrove, adjointe 819-773-5181 2001-04-19 73 quipe

Service des affaires juridiques Province de Qubec Me Gatane Valois, notaire et conseiller juridique principal, 514-870-4844 Mme Sylvie Blain, assistante administrative 514-870-4405 2001-04-19 74 quipe

Permis, bail, entente, mthodes et soutien Province de Qubec M. Claude Labelle, chef mthodes et soutien 450-582-2890 Mme Jose Lafrenire, adjointe 450-582-2050 2001-04-19 75

Priode de ????? 2001-04-19 76 Merci 2001-04-19 77

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